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EDITEUR DU SITE
Communauté de Communes du Pays de Lesneven et de la Côte des Légendes
12, boulevard des Frères Lumière - BP 75
29260 LESNEVEN
Tél : 02 98 21 11 77 - Fax : 02 98 83 16 91

Date de mise en ligne :
20.07.07
Directeur de la publication :
Régis RENAULT
Webmaster :


CREATION ET HEBERGEMENT DU SITE
Charte graphique :
ANAXIMANDRE
Création du site et Développement : ANAXIMANDRE
Hébergement : Anaximandre - BlueCom
Responsable du site : Guy Mordret
Equipe technique : Marjorie Cognac, Christelle Querré-Fariault, Stéphane Pereck, Stéphane Péron,


CONFIDENTIALITE - DONNEES PERSONNELLES
Toutes les données personnelles recueillies sur le site sont traitées avec la plus stricte confidentialité. Nous vous rappelons que vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent :
(art. 34 de la loi " Informatique et Libertés " du 6 janvier 1978).

Pour exercer ce droit, adressez-vous à :

Communauté de Communes du Pays de Lesneven et de la Côte des Légendes
12, boulevard des Frères Lumière - BP 75
29260 LESNEVEN
E-mail


RESPONSABILITE

La responsabilité de la CCPLCL ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l'utilisation du réseau Internet, notamment une rupture du service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques, ou de tout fait qualifié de force majeure, conformément à la jurisprudence.
Bien qu'une très grande attention ait été apportée à la réalisation de ce site, la CCPLCL ne saurait être tenu responsable des éventuelles erreurs qui pourraient s'y trouver.


PROPRIETE INTELLECTUELLE

Tous les éléments du site www.pays-lesneven.fr, y compris les documents téléchargeables, sont protégés par le droit d'auteur, des marques ou des brevets. Ils sont la propriété exclusive de de la CCPLCL. En conséquence, vous ne pouvez en aucun cas et d'aucune manière, reproduire, représenter, diffuser, modifier, concéder tout ou partie de l'un quelconque des éléments reproduits sur le site et tout ou partie du site sans l'accord préalable et express de la CCPLCL.


Le logiciel est la propriété exclusive d'Anaximandre et a fait l'objet d'un dépôt à l'APP (Agence pour la protection des programmes) sous le numéro : IDDN.FR.001.070018.000.R.P.2005.000.31220


DUREE

Les présentes conditions s'appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des services offerts par la CCPLCL sur le site www.pays-lesneven.fr


LOI APPLICABLE ET COMPETENCE

Les présentes conditions sont soumises à la loi française. L'attribution de compétence en cas de litige, et à défaut d'accord amiable entre les parties, est donnée aux tribunaux français compétents.

 
 

Communauté de Communes du Pays de Lesneven et de la Côte des Légendes

12, boulevard des Frères Lumière - BP 75
29260 Lesneven
02 98 21 11 77 - Fax : 02 98 83 16 91

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